KPMG – Boussannouga fait plancher Slim Besbes sur deux ouvrages de référence les codes annotés des impôts et de la TVA

Slim Besbes ne perd pas son temps. Fiscaliste de renom, l’ancien ministre des Finances (par intérim), puis président de la Commission des Finances au Parlement a rejoint le cabinet KPMG, dirigé par Moncef Boussannouga Zammouri, en qualité de Tax Director. Dans ses nouvelles fonctions, il a mesuré l’ampleur de la demande des contribuables en éclaircissements utiles, notamment pour ce qui est de l’impôt sur les revenus et celui des sociétés. S’attelant à la tâche, à la tête d’une équipe chevronnée, il vient de finaliser de deux ouvrages qui viennent inaugurer une collection intitulée « Documentation de Base de la Fiscalité Tunisienne ». L’objectif est publier les textes de base qui régissent le système fiscal tunisien sous forme de codes annotés.

Les deux premiers tomes se présentent comme suit :

• Tome 1 : Code annoté de l’impôt  sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés
• Tome 2 : Code annoté de la taxe sur la valeur ajoutée

Sur la base d’un recensement minutieux, d’un dépouillement systématique et d’un classement méthodique, les dispositions législatives et réglementaires sont enrichies de commentaires émanant de la doctrine des auteurs, de la doctrine administrative et de la jurisprudence.

Ces deux codes doivent leur contenu aux travaux de recherche et d’application d’une équipe du département Taxe sous la direction du Professeur Slim Bebes.

Entant que professionnels soucieux d’assister nos clients d’une manière efficace et efficiente, nous avons été confrontés à des ambiguïtés et à la complexité des textes fiscaux publiés qui prêtent à des interprétations qui risquent de pénaliser le contribuable.

Présentation de nos deux nouvelles publications

Les prises de positions et les jurisprudences mises à la disposition de l’utilisateur du code annoté, facilitent les interprétations et garantissent une meilleure compréhension de l’administration fiscale.

L’utilisation des codes est facilitée par une table des matières aussi complète que possible et un index alphabétique assez détaillé.

Nous espérons que la présente édition recueillera l’intérêt de tous les utilisateurs et contribuera, avec les documentations existantes, à une meilleure justice fiscale basée sur la préservation de l’intérêt de tous: contribuables, administrations,…